Présentation

CARSIC (https://carsic.sante-idf.fr) est un site édité par les CARSIC (Cellules d’Appui à la Résolution des situations complexes) d’Ile-de-France, dont les porteurs juridiques sont :

• CARSIC Ouest porté par :

- COORDINOV 

dont le siège social est situé 12 Chaussée Jules César, 95520 OSNY

- CLINIQUE DU PARC

dont le siège social est situé 23, rue des Frères Capucins, 95310 SAINT-OUEN-L’AUMONE

- HOPITAL NORD 92

dont le siège social est situé au 75 avenue de Verdun, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE

• CARSIC Est porté par les Hôpitaux de Saint Maurice

dont le siège social est situé 12-14, rue du Val d’Osne 94410 Saint Maurice

Les CARSIC ont pour vocation de trouver des solutions innovantes pour résoudre les situations de blocages de patients hospitalisés en MCO et SMR.

Au sens de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les directeurs de publication et les responsables de publication sont les CARSIC et le webmaster est le Groupement d'Intérêt Public SESAN (si-après SESAN). 

A ce titre : 

Les directeurs de la publication sont les porteurs juridiques des CARSIC Ouest et Est. 

Les responsables de la rédaction sont les porteurs juridiques des CARSIC Ouest et Est. 

Le webmaster est SESAN

Edition

Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site (https://carsic.sante-idf.fr) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

Hébergement

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)  est hébergeur du site (https://carsic.sante-idf.fr) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).

Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.

Protection des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel collectées via les formulaires de contact, peuvent faire l’objet de traitements sous la responsabilité des CARSIC (« le Responsable de traitement »).

Pour des motifs légitimes, ces données sont utilisées pour recontacter, envoyer des communications (de type Newsletter) ou gérer les droits relatifs à la personne concernée. Vos données personnelles sont conservées de façon limitée dans le respect de la loi et de la réglementation en vigueur.

Les destinataires des données sont uniquement les personnes habilitées au sein des CARSIC et de ses sous-traitants autorisés.

En application de la réglementation en vigueur relative à la protection des données, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification, de limitation du traitement et d’effacement des données vous concernant. Vous pouvez exercer vos droits en adressant un email à l’adresse suivante : contact@carsicouest.com ou dpo@ght94n.fr

En cas de réclamation, vous pouvez choisir de saisir l’autorité de contrôle française en charge du respect des règles en matière de protection des données personnelles, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) :

- Par courrier : 3 Place du Fontenoy TSA 80715, 75334 Paris, Cedex 07

- Par internet : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/

Cookies

Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet de supprimer la présence de cookies.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site CARSIC, des cookies sont installés sur son logiciel de navigation (via ordinateur, mobile ou tablette).

Ces cookies permettent essentiellement à CARSIC :

• d’afficher, lors de votre première visite, le bandeau signalant la présence de cookies et la faculté que vous avez de les accepter ou refuser en tout ou partie ;
• d'établir des mesures statistiques anonymes de fréquentation et d'utilisation du site.

D’autres services tiers tels que le site Youtube peuvent également utiliser des cookies pour présenter des publicités.